KYC du CGP : fiche client, LCB-FT et profil investisseur

Deux KYC dans un même dossier

« KYC » (Know Your Customer, connaître son client) recouvre pour le CGP deux obligations distinctes, qui se nourrissent des mêmes pièces :

• le KYC de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT) : identifier le client, vérifier son identité, comprendre la relation d'affaires et rester vigilant ;
• le KYC du conseil : connaître la situation, les objectifs, les connaissances et la tolérance au risque du client pour lui recommander un produit adapté. C'est la base du rapport d'adéquation.

Les CIF et les intermédiaires en assurance font partie des professions soumises aux obligations LCB-FT du Code monétaire et financier (article L561-2).

Le KYC de lutte contre le blanchiment

En pratique : pièce d'identité en cours de validité, justificatif de domicile, origine des fonds pour les versements, et questions sur le statut de PPE du client et de ses proches.

Le KYC du conseil : le profil investisseur

Pour un conseil en investissement, MIF 2 demande de recueillir toutes les informations nécessaires pour vérifier que la recommandation (règlement délégué 2017/565, art. 54 §2) :

1. répond aux objectifs d'investissement du client, y compris sa tolérance au risque ;
2. est financièrement supportable : le client peut faire face aux risques compte tenu de ses objectifs ;
3. correspond à son expérience et à ses connaissances, pour qu'il comprenne les risques.

La DDA pose le même principe pour le conseil sur les produits d'investissement fondés sur l'assurance, comme l'assurance vie en unités de compte. Les préférences du client en matière de durabilité font aussi partie de ce recueil.

Ce que contient une fiche KYC

Une fiche KYC complète regroupe en général :

• Identité : civilité, nom, prénoms, date et lieu de naissance, nationalité, pièce d'identité.
• Coordonnées : adresse, adresse fiscale si différente, résidence fiscale.
• Situation familiale : régime matrimonial, enfants, personnes à charge.
• Situation professionnelle : statut, fonction, secteur, catégorie socio-professionnelle.
• Revenus et patrimoine : revenus du foyer, patrimoine brut et net, charges et crédits.
• LCB-FT : statut de PPE, origine du patrimoine et des fonds, objet de la relation.
• Profil investisseur : objectifs, horizon, connaissances et expérience, tolérance au risque, capacité de perte, préférences de durabilité.
• Fiscalité internationale : FATCA et échange automatique d'informations (CRS).

La plupart de ces informations figurent déjà dans les pièces du client et dans votre recueil. Elles sont ensuite recopiées dans votre logiciel, dans le rapport d'adéquation et sur chaque extranet assureur.

Tenir le KYC à jour

La vigilance constante de l'article L561-6 suppose une connaissance actualisée du client. Mettez la fiche à jour à chaque événement qui change la situation (mariage, succession, cession d'entreprise, départ à la retraite) et avant toute nouvelle recommandation : un profil périmé fragilise l'adéquation du conseil comme le dispositif LCB-FT.

Questions fréquentes

Quelle différence entre KYC et profil investisseur ?

Le KYC de lutte contre le blanchiment vise à identifier le client et comprendre la relation d'affaires. Le profil investisseur vise à vérifier qu'un conseil est adapté. Les deux utilisent les mêmes pièces, mais répondent à des obligations différentes.

Quelles pièces demander pour le KYC ?

Au minimum une pièce d'identité en cours de validité et un justificatif de domicile, complétés selon le cas par des justificatifs de revenus, de patrimoine et d'origine des fonds.

Le KYC doit-il être mis à jour ?

Oui. L'article L561-6 du Code monétaire et financier impose une vigilance constante, fondée sur une connaissance actualisée du client, pendant toute la relation d'affaires.